Définitions & règles générales
Importance des définitions dans le code de la route
Une grande partie de la matière repose sur les définitions. Le mot “véhicule” désigne tout moyen de transport par terre ainsi que certains matériels mobiles agricoles ou industriels. À l’examen, une mauvaise définition entraîne souvent une mauvaise réponse.
Définition du véhicule à moteur
Un véhicule à moteur est tout moyen pourvu d’un moteur et destiné à circuler par ses propres moyens. Cela sert de base pour distinguer ensuite véhicules automobiles, cyclomoteurs, cycles motorisés et engins de déplacement.
Définition du véhicule automobile
Le véhicule automobile regroupe les véhicules à moteur qui ne correspondent pas aux définitions des cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles ou quadricycles à moteur. C’est donc une notion technique, à ne pas confondre avec le mot “voiture” dans le langage courant.
Définition du cycle
Le cycle est un véhicule à deux roues ou plus, propulsé par des pédales ou manivelles par un ou plusieurs occupants, sans moteur. Le cours précise qu’un moteur électrique d’appoint très limité peut exister sans modifier la classification, sous certaines conditions.
Les engins de déplacement (motorisés ou non)
Les engins de déplacement peuvent être non motorisés ou motorisés. Les engins motorisés sont limités par construction à 25 km/h et comprennent par exemple certaines trottinettes motorisées ou scooters pour personnes à mobilité réduite. Le cours précise qu’ils ne sont pas assimilés à des véhicules à moteur.
Définition du cycle motorisé
Le cycle motorisé se distingue du cycle ordinaire par la présence d’une propulsion auxiliaire destinée à aider au pédalage, avec des limites de vitesse et de puissance bien définies. Là aussi, la classification dépend de critères précis.
Classification des cyclomoteurs (A et B)
Le cyclomoteur est ensuite subdivisé, notamment en catégorie A et B. La classification repose sur la vitesse maximale par construction, le type de moteur et la puissance. À l’examen, les questions de définitions servent souvent à déterminer quelles règles s’appliquent ensuite.
Notion de lieu public
Le cours sur les lois coordonnées ajoute une autre définition fondamentale : celle de lieu public. Elle englobe la voie publique, les terrains ouverts au public et même certains terrains non publics mais ouverts à un certain nombre de personnes. Cette notion est essentielle pour savoir où certaines infractions sont applicables.
Différence entre voie publique et lieu public
Il faut aussi distinguer ce qui s’applique au lieu public et ce qui s’applique uniquement à la voie publique. Par exemple, certaines règles sur le permis de conduire ne valent que sur la voie publique, alors que l’alcool ou le délit de fuite peuvent concerner plus largement les lieux publics.
Réflexe examen : identifier usager, véhicule et lieu
Le bon réflexe examen est donc de commencer par identifier : quel type d’usager ? quel type de véhicule ? quel type de lieu ? C’est souvent cela qui détermine toute la solution.